VEILLE DES TEXTES DES PREVENTEURS INSTITUTIONNELS
- OPPBTP (janvier 2023) - Guide amiante à l'attention des médecins du travail - Mise à jour du guide qui offre de nombreux éclaircissements sur le sujet amiante, avec un décryptage de la réglementation et des outils associés - Lien préventionbtp.fr
- INRS - SCOLA - Rapport META 2012-2021 lien INRS - Base de données
- INRS - tp51 (sept 2022) - « Pénibilité » et traçabilité des expositions : fiches, attestations. Le point sur les documents créés, conservés ou supprimés - Lien INRS
- Commission européenne (sept 2022) - La Commission agit pour mieux protéger les personnes contre l'amiante et garantir un avenir sans amiante - ec.europa.eu
- anses (sept 2022) - Cancers de l'ovaire et du larynx en lien avec l'exposition à l' amiante - Rapport d'expertise collective
- CIRC (juillet 2022) - L'exposition professionnelle en tant que pompier a été classée comme «cancérogène pour l'homme» (groupe 1) -SNSPP-CIRC
- INRS - ns376 (avril 2022) - Synthèse des données de mesurage en fibres courtes d'amiante obtenues dans le cadre de la campagne INRS pour la détermination des facteurs de protection attribués aux appareils de protection respiratoire utilisés en chantier de désamiantage -Lien INRS
- INRS - ed6463 (mars 2022) - Centres de maintenance pour la décontamination, l'entretien et la vérification des équipements de chantier - Lien INRS
- L'Assurance Maladie ( février 2022) - R.514 - Nettoyage des dalles vinyles amiante -Lien Ameli
- OPPBTP (novembre 2021) - MAJ des règles de l'art Amiante SS4- Lien OPPBTP
- INRS (octobre 2021) - Amiante et Poussières inhalables : Erotisme d » exposition des travailleurs des filières de traitement des déchets de chantier-Lien INRS
- Parlement européen (octobre 2021) - des Résolution Contenant recommandations à la Commission sur la protection des travailleurs contre l'Amiante (de retrait Toute l'Amiante - VLEP à 1 F / L Dans les Repérage bâtiments construits avant 2005 - ...) - Lien Parlement Européen
- DREETS - CARSAT (septembre 2021) - Etablissement d'un DCE pour des travaux de traitement de l'amiante - Conseils à l'attention des MOu et MOe - Lien DREETS
- Syndicats professionnels - Mise en ligne de 11 des 14 futures " Règles techniques de SS3 " - Lien syrta-seddre
- Pays de La Loire (Carsat et DREETS - août 2021) - Interventions en SS4 - Informations pratiques - Lien dreets.gouv.fr
- Anses (juillet 2021) - Caractérisation du danger lié à l' ingestion d'amiante -Lien Anses
- OPPBTP (avril 2021) - rapport CARTO Amiante 2021 issu de mesures d'empoussièrement réalisées sur des interventions en SS4 - Lien OPPBTP
- INRS - ED 6273 (avril 2021 ) - MAJ - Réaliser des essais d'ajustement d'un appareil de protection respiratoire - Cette brochure décrit l'objectif des essais, les différentes méthodes, le rôle de l'opérateur de cet essai ainsi que les critères permettant de considérer l'étanchéité comme satisfaisante - Lien INRS
- CAPEB, FFB, OPPBTP, DGT (décembre 2020) - Les règles de l'art AmianteSS4-Lien reglesdelamiante
- INRS - "Amiante. S'informer pour agir" : Un Catalogue propose l'essentiel des productions de l'INRS sur la prévention des risques liés aux expositions à l'amiante-Lien INRS
- INRS (juin 2020) - ED 6244 - L'INRS vient de mettre à jour son guide "Cahier des charges "amiante" pour les UMD (Unités Mobiles de Décontamination)" - Ajout de la gestion des "Légionnelles" - Lien INRS
- INRS (avril 2020) - ED 6142 - L'INRS vient de mettre à jour son guide " Travaux en terrain amiantifère - Opérations de génie civil, de bâtiment et de travaux publics " - Lien INRS
- INRS (avril 2020) -ED 6367- Définir le niveau d'empoussièrement d'un processus "sous-section 3" -Lien INRS
- INRS (mars 2020) - DIUO- Le dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage : quels objectifs ? quel contenu ? => La DIUO est mis à jour lors : (...) des travaux d'encapsulage et de retrait d'amiante ou d'articles en contenant. ( … ) Le rapport de fin de travaux est remis au donneur d'ordre qui l'intègre, le cas échéant, au DIUO. (...) -Lien INRS
- CARSAT Aquitaine (décembre 2019) - UMD- Mise en ligne d'un descriptif d'une unité mobile de décontamination -Lien CARSAT Aquitaine
- OPPBTP (novembre 2019) - Décapants de façade - L'outil répertorie 112 décapants pour façades dont les décapants pour façades amiantées - Lien OPPBTP
- INRS - NT 77 (septembre 2019) - LABO : Bilan de l' essai inter-laboratoires ALASCA-MET des cinq dernières années - Lien INRS
- INRS – ED 6106 (août 2019) : Les appareils de protection respiratoire – Choix et utilisation - voir page 32 : Fréquence des tests d'ajustement - Lien INRS
- INRS (octobre 2019) - Scola@miante , mise à jour annuelle de la base de données (cliquez sur le premier lien) : Vous pouvez aussi consulter le rapport suite à l'analyse des données par l'INRS au 31/12/18 sur le deuxième lien, ou encore accéder à la "synthèse processus" sur le troisième onglet, ces 2 derniers documents étant également repris sur le site de la DGT (voir notre onglet "veille des textes ministériels") - Scol@miante - Synthèse Scola 2018 - Processus de synthèse
- INRS - TP 33 (juin 2019) - Essais d'ajustement - Synthèse de l'ED 6273 (décembre 2016) "Réaliser des essais d'ajustement d'un appareil de protection respiratoire" - Lien INRS
- INRS - ED 6172 (mai 2019) - Décrypter un rapport d'essai de mesure d'empoussièrement en fibres d'amiante - 2° édition - Lien INRS
- INRS - ED 6171 (mai 2019) - Commander des mesures d'amiante dans les matériaux et dans l'air à des organismes accrédités - 2° édition - Lien INRS
- INRS (mars 2019) - Dalles de sol - Rapport DGS2 - Etude des expositions aux fibres d'amiante lors de la mise en œuvre de processus d' entretien de dalles de sol en vinyle amiante - Lien INRS
- INRS - ED 6028 (mars 2019) - Déchets - Mise à jour du guide intitulé "Expositions à l'amiante lors du traitement des déchets" - Lien INRS
- INRS (octobre 2018) - Déchèteries - Bonnes pratiques : Déchets amiantés acceptés en déchèterie - Lien FNADE - Lien INRS
- INRS (octobre 2018) - ISDD et ISDND - Bonnes pratiques : Déchets amiantés autorisés en installation de stockage de déchets dangereux et en installation de stockage de déchets non dangereux - Lien FNADE - Lien INRS
- INRS - nt64 (septembre 2018) - Note technique - Amiante dans l'air des lieux de travail : pertinence de l'analyse par microscopie électronique à transmission analytique ( meta ) - Lien INRS
- INRS (octobre 2018) – ED 6307 : Bilan aéraulique des chantiers d'amiante - Lien INRS
- Scol@miante - INRS (septembre 2018) - Mise à jour de Scol@miante : Outre le couple matériau / technique opératoire, la nouvelle version vous indique les MPC du processus, MPC (Moyen de Protection Collective) encore appelé par certains MPC de la technique opératoire ou MPC "à la source" - Pour rappel, Scol@miante permet à tout utilisateur de réaliser une évaluation à priori des expositions à l'amiante lorsqu'il est face à une situation de travail mettant en jeu des matériaux amiantés - Lien scolamiante.inrs.fr
- INRS - ED 6027 (septembre 2018) - Risque chimique - Notice de poste (Nouvelle version de l'ED6027) - En annexe, à titre d'exemple est présenté, entre autres, une notice de poste "Perçage d'un mur béton revêtu de flocage amianté" - Lien INRS
- INRS – ED 828 (août 2018) : Principales vérifications périodiques - Lien INRS
- BASE SCOLA (Extraction de juin 2018) : Analyse des résultats des mesures d'empoussièrement effectuées du 1/7/12 au 31/12/17 et extraction sous forme d'un tableau excel - Lien Travail-emploi.gouv et extraction Base SCOLA 2017 (synthèse-processus.xls)
- INRS (juin 2018) - EC22 - Etude de cas : Impact de la ventilation sur l'empoussièrement d'un chantier de désamiantage sous confinement (Hygiène et Sécurité au Travail N° 251) - Lien INRS
- CARSAT et DIRECCTE Pays de Loire (Juin 2018) - Outil méthodologique d’aide à l’élaboration des modes opératoires (MOp) pour travaux en Sous-section 4 - Lien DIRECCTE
- INRS (mai 2018) - Actualisation de la fiche toxicologique « Amiante » - Lien INRS
- OPPBTP (avril 2018) : Prévention du risque amiante - Rôle et responsabilités du Donneur d'ordre (Mise à jour de la version de 2015) - Lien OPPBTP
- OPPBTP (Décembre 2017) : Médecins du travail - Rôles et responsabilités - Mise à jour de la version de mai 2017 - Ce guide se propose d’éclaircir divers points réglementaires et tente d’apporter aux médecins du travail et aux préventeurs les outils nécessaires à leur pratique quotidienne de conseil et de réponse aux entreprises en matière d’amiante - Lien OPPBTP
- CARTO - OPPBTP (octobre 2017) - Le premier bilan du projet CARTO de campagne de mesurages amiante sur les chantiers de sous-section 4 (6 couples matériaux / techniques opératoires étudiés) - Lien OPPBTP
- GNM ST BTP – FAN Amiante (juin 2017) : Fiche actualisée de nuisance – temps de vacations et de repos - Lien GNM ST BTP
- OPPBTP (Mai 2017) : Déchets - Transport et élimination des déchets - Cette fiche de l'OPPBTP a pour objectif d'aider les entreprises de travaux lors d'opérations de conditionnement, d'expédition, de transport et d'élimination des déchets d'amiante - Lien OPPBTP
- OPPBTP (Janvier 2017) : Résultats d'une campagne de chantiers tests réalisés dans le parc social francilien lors d'interventions en SS4 - Lien OPPBTP
- INRS - ED 6273 (décembre 2016) - Réaliser des essais d'ajustement d'un appareil de protection respiratoire - Cette brochure décrit l'objectif des essais, les différentes méthodes, le rôle de l'opérateur de cet essai ainsi que les critères permettant de considérer l'étanchéité comme satisfaisante - Lien INRS
- INRS - NT 43 (décembre 2016) - Projet Amiante-Meta - bilan et perspectives : Quel bilan peut-on tirer de ce projet, lancé en 2012, pour accompagner les entreprises dans la mise en place d'actions de prévention des risques liés à l'amiante ? - Lien INRS
- CARSAT Rhône-Alpes (novembre 2016) - Amiante et Travaux Souterrains - Modalités de reconnaissance et de métrologie - Lien CARSAT
- CARSAT Centre-Ouest (octobre 2016) - Pour information : Un Guide pour conseiller les Maîtres d'ouvrages et les Maîtres d'œuvre dans l'établissement d'un dossier de consultation des entreprises (DCE) de traitement de l'amiante (retrait ou encapsulage) - Un complément au guide de l'OPPBTP de décembre 2015 (voir plus bas) - Lien CARSAT
- INRS - ec16 - (septembre 2016) : Etude de cas - Expositions à l'amiante selon le poste occupé : Une comparaison de l'exposition des différents intervenants - Lien INRS pour télécharger
- INRS - ED 6262 - (septembre 2016) : Guide de prévention - Interventions d'entretien et de maintenance susceptibles d'émettre des fibres d'amiante - Lien INRS
- DREAL (août 2016) : Guide de gestion des déchets amiantés - Lien DREAL ACAL
- Fedene (juillet 2016) - Pour information : la Fédération des Services Energie Environnement propose un guide d'utilisation des modes opératoires et notices de postes qu'elle a mis en ligne après les avoir fait relire par la DGT, la CRAMIF et l'INRS - Lien fedene.fr
- Fédérations professionnelles des TP (juillet 2016) : Guide sur la prévention du risque "poussières" dans les Travaux Publics, et notamment en présence de particules minérales allongées (PMA) non asbestiformes dans les enrobés routiers - Lien Canalisateurs.com
- INRS - ED 6247 - (juin 2016) : Protection contre les fibres d'amiante (performances des vêtements de type 5 à usage unique) - Lien INRS
- INRS - NS 341 (janvier 2016) : Note de synthèse de la campagne INRS pour la détermination des facteurs de protection assignés (FPA) des appareils de protection respiratoire (APR) utilisés sur les chantiers de désamiantage. - lien INRS
- HST N° 241 (4° trimestre 2015) : Exposition à l'amiante chrysotile lors de travaux sur chaussées amiantées (fichier à télécharger dans le § "Etudes & solutions", rubrique "Etude de cas" de la revue Hygiène et sécurité au travail) - Lien HST (un site de l'INRS)
- ANSES - Avis (décembre 2015) - Effets sanitaires et identification des fragments de clivage d’amphiboles issus des matériaux de carrière - Lien Anses
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INRS - ED 6228 (décembre 2015) - Assainissement de l'air des cabines d'engins mobiles - Aide-mémoire technique - Lien INRS
- INRS - NT 28 (septembre 2015) - Amiante : des pratiques à améliorer pour certains participants de la campagne "Inter-Laboratoires" Alasca Me T ("…les anomalies constatées sont alarmantes…) - Lien INRS
- INRS - NS 336 (juillet 2015) : Campagne de détermination des Facteurs de Protection Assignés des appareils de protection respiratoire utilisés en chantier de désamiantage. Cas des appareils de protection respiratoire à adduction d'air - Lien INRS
- Convention de Rotterdam (juin 2015) : Circulaire PIC XLI - Liste des pays dans le monde interdisant (ou pas) les différentes variétés d'amiante (voir pages 451 à 511) - Lien FAO
- BASE SCOLA (avril 2015) : Table de correspondance des matériaux entre SCOLA et NF X 46-010 - Lien Travail-emploi.gouv
- CARSAT Aquitaine (mars 2015) : UMD (Unité Mobile de Décontamination) - Cahier des charges de construction et bilan aéraulique de l'UMD - Lien CARSAT
- RGRA (janvier 2015) - Dossier : l'amiante - Le comprendre et le connaître par la minéralogie , la réglementation, les méthodes d'analyse, les utilisations, les chantiers - Télécharger le sommaire (site RGRA)
- InVS – BEH (janvier 2015) - Amiante : la surveillance des expositions et de l'impact sanitaire sur la population reste nécessaire . - Lien actu-environnement
- INRS – ED 1475 (novembre 2014) - Amiante : les produits, les fournisseurs - Lien INRS
- OPPBTP (octobre 2014) : Fiches amiante (une fiche par métier) ; prévention du risque amiante lors de travaux d'entretien et de maintenance ( sous-section 4 ) - Lien OPPBTP
- INRS – ED 6165 (décembre 2013) : Retirer ses EPI en toute sécurité – Cas N°1 avec douches - Lien INRS
- INRS – ED 6166 (décembre 2013) :Retirer ses EPI en toute sécurité – Cas N°2 à l'aide d'un aspirateur - Lien INRS
- INRS : Étude sur l' exposition à l'amiante des plombiers-chauffagistes (octobre 2013) – communiqué de presse - Lien INRS
- INRS – NT1 (juin 2013) : Amiante : recommandations pour vérifier le respect de la VLEP - Lien INRS
- INRS – ED 6142 (2013) : Travaux en terrains amiantifères – opérations de GC, de bâtiments et de TP - Lien INRS
- INRS – ED 6091 (décembre 2012) : Travaux de retrait ou d'encapsulage de matériaux contenant de l'amiante – Guide de prévention - Lien INRS
- INRS – ED 6109 (novembre 2011) : Consignations et Déconsignations - Lien INRS
- INRS – Page éditoriale (septembre 2011) : Fibres autres que l'amiante – Prudence … - Lien INRS
- INRS – ED 790 (mars 2009) : Aide-mémoire BTP - Lien INRS
- INRS – ND 2311 (2009) : Repérage amiante : le maillon - Lien faible INRS
- INRS – ND 2316 (2009) : Insuffisance des repérages : des responsabilités et des défaillances multiples - Lien INRS
- INRS – ND 2317 (2009) : Perception des risques professionnels par les OP - L ien INRS
- INRS – PR 29 (2007) : L'amiante et les métiers de la seconde œuvre du bâtiment – Campagne de sensibilisation et d'information - Lien INRS
- INRS – ED 6005 (2007) : Situations de travail exposant à l'amiante - Lien INRS
- CRAMIF – DTE 200 (juillet 2007) : Prévenir les troubles musculosquelettiques et réduire les contraintes physiques lors des travaux de désamiantage - Lien CRAMIF
- INRS – DW 20 (2007) : Introduction à la prévention des risques professionnels - Lien INRS
- INRS-ED 977 (2006) : Amiante, protégez-vous , n'exposez pas les autres - Lien INRS
- INRS – ED 5006 (2003) : Substitution de l'amiante - Lien INRS
- INRS – ND 2185 (2003) : Aéraulique des chantiers d'amiante- Etude et analyse des écoulements(…) du sas d'accès du personnel -Lien INRS
- CRAMIF-DTE 151 (2002) :Travail sur l'amiante en ambiance chaude - Lien CRAMIF
- CRAMIF – DTE 133 (2000) : Eclairage provisoire des chantiers de bâtiment et de génie civil - Lien CRAMIF
- INRS-TC 71 (1999) : Physiopathologie des maladies liées à l'amiante - Lien INRS
- INRS-TC 68 (1998) : Organisation des secours d'urgence dans un chantier d'amiante - Lien INRS
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